Déposée le 18 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F2F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F2F domicilié(e) 10 rue de Richedoux - 50480 - SAINT-MERE-EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 508 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque FRANCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F2F, Société par actions simplifiée - 10 rue de Richedoux - 50480 - SAINT-MERE-EGLISE - France - SIREN 434508453
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149883 - Publication au BOPI 1999-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 8 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499713 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410457 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15
Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716862 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716863 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Renouvellement avec limitation le 10 avril 2019 n°2712386 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-10
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et de conditionnement des eaux ainsi que des boues et détritus, y compris siphons, siphons cloches, siphons paniers, siphons anti-refoulement, avaloirs, crépines, regards, grilles, tuyaux de visite, boîtes de branchement, caniveaux, dispositifs anti-refoulement, pédiluves, boîtiers de siphons, dispositifs de vidange et de rinçage, filtres, déversoirs, dégrilleurs, grilles courbes, grilles à grappin, grilles à rateaux tournants, presses à détritus, tamis, tamis autonettoyants, dessableurs, aérateurs, diffuseurs-aérateurs, dégraisseurs, dégraisseurs par flottation, racleurs, racleurs-dégraisseurs, presses à filtre, organes de vannage, décanteurs ; séparateurs, notamment séparateurs à graisses, séparateurs à fécules, séparateurs à hydrocarbures, débourbeurs, séparateurs-débourbeurs, régulateurs de débit ; pièces et parties de tous les produits précités. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et de conditionnement des eaux ainsi que des boues et détritus, y compris siphons, siphons cloches, siphons paniers, siphons anti-refoulement, avaloirs, crépines, regards, grilles, tuyaux de visite, boîtes de branchement, caniveaux, dispositifs anti-refoulement, pédiluves, boîtiers de siphons, dispositifs de vidange et de rinçage, filtres, déversoirs, dégrilleurs, grilles courbes, grilles à grappin, grilles à rateaux tournants, presses à détritus, tamis, tamis autonettoyants, dessableurs, aérateurs, diffuseurs-aérateurs, dégraisseurs, dégraisseurs par flottation, racleurs, racleurs-dégraisseurs, presses à filtre, organes de vannage, décanteurs ; séparateurs, notamment séparateurs à graisses, séparateurs à fécules, séparateurs à hydrocarbures, débourbeurs, séparateurs-débourbeurs, régulateurs de débit ; pièces et parties de tous les produits précités. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et de conditionnement des eaux ainsi que des boues et détritus, y compris siphons, siphons cloches, siphons paniers, siphons anti-refoulement, avaloirs, crépines, regards, grilles, tuyaux de visite, boîtes de branchement, caniveaux, dispositifs anti-refoulement, pédiluves, boîtiers de siphons, dispositifs de vidange et de rinçage, filtres, déversoirs, dégrilleurs, grilles courbes, grilles à grappin, grilles à rateaux tournants, presses à détritus, tamis, tamis autonettoyants, dessableurs, aérateurs, diffuseurs-aérateurs, dégraisseurs, dégraisseurs par flottation, racleurs, racleurs-dégraisseurs, presses à filtre, organes de vannage, décanteurs ; séparateurs, notamment séparateurs à graisses, séparateurs à fécules, séparateurs à hydrocarbures, débourbeurs, séparateurs-débourbeurs, régulateurs de débit ; pièces et parties de tous les produits précités. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'évacuation, de prétraitement, de traitement, d'épuration et de conditionnement des eaux ainsi que des boues et détritus, y compris siphons, siphons cloches, siphons paniers, siphons anti-refoulement, avaloirs, crépines, regards, grilles, tuyaux de visite, boîtes de branchement, caniveaux, dispositifs anti-refoulement, pédiluves, boîtiers de siphons, dispositifs de vidange et de rinçage, filtres, déversoirs, dégrilleurs, grilles courbes, grilles à grappin, grilles à rateaux tournants, presses à détritus, tamis, tamis autonettoyants, dessableurs, aérateurs, diffuseurs-aérateurs, dégraisseurs, dégraisseurs par flottation, racleurs, racleurs-dégraisseurs, presses à filtre, organes de vannage, décanteurs ; séparateurs, notamment séparateurs à graisses, séparateurs à fécules, séparateurs à hydrocarbures, débourbeurs, séparateurs-débourbeurs, régulateurs de débit ; pièces et parties de tous les produits précités.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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